COPOLYMÈRE ÉPAISSISSANT ET SUSPENSIF
Brevet européen · EP3464396 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464396
- Numéro de demande
- EP17735184
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 29 juin 2022
- Radié
- 25 janv. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08F 220/06 (2006.01)C08F 220/28 (2006.01)C08F 265/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 1655055 03.06.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051392 02.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/207944 07.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2024
- 10 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 29 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
SUAU, Jean-Marc
69480 Lucenay, FR
MAGNY, Benoît
69270 Cailloux Sur Fontaine, FR
VERGÉ, Christophe
60580 Coye La Foret, FR
CHAMPAGNE, Clémentine
69300 Caluire-Et-Cuire, FR
CAVALIÉ, Hervé
60300 Senlis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.