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Brevet européen · EP3464415 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464415
Numéro de demande
EP17722484
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
19 août 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 61/12 (2006.01)
H01L 51/00 (2006.01)
Priorité
EP 16171347 25.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/061614 15.05.2017
Publication PCT
WO2017/202635 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 23 sept. 2020

    Titulaire

    Titulaire
    BASF SE, Carl-Bosch-Strasse 38, 67056 Ludwigshafen am Rhein, Allemagne → CLAP Co., Ltd., 502, Cleanwrap BD, 313 Bongeunsa-ro, Gangnam-Gu, Seoul, 06109, Corée du Sud

    Publié dans Swissreg le 23.09.2020

  3. 19 août 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2020

Parties

Titulaire

CLAP Co., Ltd.

502, Cleanwrap BD 313 Bongeunsa-ro Gangnam-Gu, Seoul, 06109, KR

Inventeur

KAELBLEIN, Daniel

67346 Speyer, DE

HAYOZ, Pascal

4114 Hofstetten

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.