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Brevet européen · EP3464466 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464466
- Numéro de demande
- EP17806857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 28 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C08L 53/02 (2006.01)C08K 5/01 (2006.01)C08L 57/02 (2006.01)C09J 11/06 (2006.01)C09J 153/02 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 45/50 (2018.01)F21V 31/04 (2006.01)C09J 191/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016108867 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/020734 30.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/209309 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
Parties
Inventeur
DOBASHI, Masaaki
Yokohama-shi Kanagawa 235-0017, JP
MORISHITA, Takahide
Minoo-shi Osaka 562-8586, JP
SHIRAI, Koji
Minoo-shi Osaka 562-8586, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.