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Brevet européen · EP3464508 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464508
- Numéro de demande
- EP17803548
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 6 sept. 2023
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C09K 8/86 (2006.01)C09K 8/60 (2006.01)C09K 8/68 (2006.01)
- Priorité
- US 201662341254 P 25.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/034381 25.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/205567 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 17 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
- 6 sept. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.09.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
ZHOU, Jian
Langhorne PA 19047, US
RABIE, Ahmed
Yardley PA 19067, US
VILLAFANE, Louis
Baltimore, Maryland 21231, US
NDONG, Rose
Lawrenceville NJ 08648, US
KESAVAN, Subramanian
East Windsor NJ 08520, US
LIN, Genyao
The Woodlands, TEXAS 77382, US
TRIQUET, Juliette
92270 Bois-Colombes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.