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Brevet européen · EP3464526 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464526
Numéro de demande
EP17722770
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
1 avr. 2020
Radié
31 mai 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 145/18 (2006.01)
Priorité
GB 201609713 03.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/061213 10.05.2017
Publication PCT
WO2017/207234 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

  2. 1 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.04.2020

Parties

Inventeur

HOBDAY, Ian, Stuart

Goole East Yorkshire DN14 9AA, GB

EASTWOOD, John

Stockton-on-Tees Cleveland TS185AH, GB

VIADAS CIENFUEGOS, Aitziber

Airmyn, East Yorkshire, DN14 8LY, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.