KERZE MIT EINEM KOMPOSTIERBAREN KUNSTSTOFFELEMENT

Brevet européen · EP3464530 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464530
Numéro de demande
EP17727828
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
27 août 2025
Fin de la protection au plus tard
22 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61L 9/012 (2006.01)
C11C 5/00 (2006.01)
F21V 35/00 (2006.01)
A61L 9/03 (2006.01)
C06F 3/04 (2006.01)
A01M 1/20 (2006.01)
A61L 9/02 (2006.01)
A61L 9/04 (2006.01)
F21V 37/00 (2006.01)
A61L 9/12 (2006.01)
Priorité
DE 102016208993 24.05.2016
DE 102017203743 07.03.2017
Demande PCT
PCT/EP2017/062468 23.05.2017
Publication PCT
WO2017/202868 30.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juil. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.07.2026

  2. 1 juin 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.05.2026 → 31.05.2027

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  3. 10 nov. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Latscha Schöllhorn Partner AG, Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

    Publié dans Swissreg le 10.11.2025

  4. 27 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 27.08.2025

Parties

Titulaire

Cup Candle GmbH

Schulweg 6, 19258 Greven, DE

Mandataire

Latscha Schöllhorn Partner AG

Grellingerstrasse 60, 4052 Basel

Inventeur

INDERBIETHEN, Karsten

21521 Wohltorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.