VERFAHREN
Brevet européen · EP3464615 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464615
- Numéro de demande
- EP17727331
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 25 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2018.01)
- Priorité
- GB 201609220 25.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051490 25.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/203267 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 6 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
- 23 déc. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 25 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.11.2020
Parties
Inventeur
STODDART, David Jackson
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
WHITE, James
Oxford Oxfordshire OX4 4GA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.