VERFAHREN
Brevet européen · EP3464616 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464616
- Numéro de demande
- EP17727332
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 4 mai 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 24 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- C12Q 1/68 (2018.01)
- Priorité
- GB 201609241 25.05.2016GB 201609436 27.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051491 25.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/203268 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 29.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 27 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 27.05.2022
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Inventeur
Oxford OX4 4DQ, GB
Oxford OX4 4DQ, GB
Oxford OX4 4DQ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.