DIÄTGESTEUERTE EXPRESSION EINER FÜR EIN PRO-APOPTOTISCHES PROTEIN CODIERENDE NUKLEINSÄURE

Brevet européen · EP3464627 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464627
Numéro de demande
EP17729827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
21 oct. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
C12Q 1/6897 (2018.01)
Priorité
US 201661345162 P 03.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/063422 02.06.2017
Publication PCT
WO2017/207744 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 4 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 30 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.06.2022

  6. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

INSTITUT NATIONAL DE RECHERCHE POUR L'AGRICULTURE, L'ALIMENTATION ET L'ENVIRONNEMENT

Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement

147, rue de l'Université, 75007 Paris, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Inventeur

FAFOURNOUX, Pierre

63500 SAINT-YVOINE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.