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Brevet européen · EP3464663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464663
- Numéro de demande
- EP17728256
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- C22C 38/00 (2006.01)C23C 2/40 (2006.01)C22C 38/02 (2006.01)C23C 2/02 (2006.01)C22C 38/04 (2006.01)C21D 6/00 (2006.01)C22C 38/06 (2006.01)C22C 38/08 (2006.01)C22C 38/12 (2006.01)C23C 2/28 (2006.01)C22C 38/14 (2006.01)C22C 38/16 (2006.01)C22C 38/20 (2006.01)C22C 38/22 (2006.01)C22C 38/24 (2006.01)C22C 38/28 (2006.01)C22C 38/32 (2006.01)C21D 8/02 (2006.01)C22C 38/34 (2006.01)C22C 38/38 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/IB2016/000694 24.05.2016
- Demande PCT
- PCT/IB2017/000597 19.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/203342 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
SCOTT, Colin
Brantford, Ontario N3T 5LA, CA
REMY, Blandine
57640 Sanry les Vigy, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.