BINDERSYSTEM
Brevet européen · EP3464698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464698
- Numéro de demande
- EP17810818
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 27 avr. 2022
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D04H 1/587 (2012.01)D04H 1/64 (2012.01)D04H 1/4218 (2012.01)B27N 3/04 (2006.01)
- Priorité
- US 201662345885 P 06.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/036060 06.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/214083 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 08.03.2023
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 27 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.04.2022
Parties
Inventeur
SCHWEIGER, Scott, William
Newark, OH 43055, US
ALBANI, Bryan, Alan
Columbus, OH 43230, US
MENDEZ-ANDINO, Jose
Columbus, OH 43230, US
HERNANDEZ-TORRES, Jesus, M.
Pickerington, OH 43147, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.