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Brevet européen · EP3464730 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464730
- Numéro de demande
- EP17737202
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E01F 15/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016006697 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/000144 26.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/206968 07.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 25 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach 1772, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.03.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
SPENGLER, Bernd E.
73479 Ellwangen/Jagst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.