AUFBLASBARES ZELT
Brevet européen · EP3464755 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464755
- Numéro de demande
- EP17732727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 15 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E04H 15/06 (2006.01)
- Priorité
- AT 2652016 24.05.2016
- Demande PCT
- PCT/AT2017/000039 23.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/201555 30.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 13 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 13.11.2025
- 26 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 26.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 16 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans Swissreg le 16.05.2024
- 15 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
RAMMER, Gernot
1040 Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.