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Brevet européen · EP3464765 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464765
- Numéro de demande
- EP17723741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 30 avr. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 5/06 (2006.01)E05D 7/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201609901 07.06.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051159 26.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/212213 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2020
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
GREEN, Gary David
Crewe Cheshire CW2 5FH, GB
CROWE, Steve
Sandbach Cheshire CW11 3JJ, GB
ROBINSON, Matthew
Wigland Cheshire SY14 7JP, GB
MOLYNEUX, David
Shavington Cheshire CW2 5DP, GB
ADLA, Thirupathi
Send Woking GU23 7EL, GB
WENTWORTH, Paul
Leek Staffordshire ST13 5HA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.