STRÖMUNGSREGULIERUNGSMODUL
Brevet européen · EP3464792 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464792
- Numéro de demande
- EP16728530
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2016
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- E21B 33/035 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2016/034976 31.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/209728 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
RILEY, Paul, L.
Houston TX 77009, US
MANICKAM, Ramu Valliappan
Singapore 600316, SG
TAN, Wei Soung
Singapore 152075, SG
HO, May-Ling, Rachel
Singapore 640511, SG
WU, Guoxiang, Calvin
Singapore 824272, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.