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Brevet européen · EP3464897 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464897
Numéro de demande
EP17739310
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
8 juil. 2020
Radié
22 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F03G 3/00 (2006.01)
F03G 3/08 (2006.01)
Priorité
IT UA20163880 27.05.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/053106 26.05.2017
Publication PCT
WO2017/203475 30.11.2017
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2021

  2. 16 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.10.2020

  3. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Colarusso, Ciriaco Natale

Via Cristoforo Colombo 15, 03043 Cassino (FR), IT

Ruggero, Vincenzo

03044 Cervaro (FR), IT

Mandataire

Patentanwälte Schaad, Balass, Menzl & Partner AG

Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

Inventeur

COLARUSSO, Ciriaco Natale

03044 Cervaro (FR), IT

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