VENTILVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3464908 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464908
Numéro de demande
EP17723007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
8 juil. 2020
Radié
24 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F15B 1/02 (2006.01)
F15B 1/033 (2006.01)
F15B 13/02 (2006.01)
F16H 61/4096 (2010.01)
G05D 16/00 (2006.01)
F15B 13/04 (2006.01)
Priorité
DE 102016006545 25.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000569 10.05.2017
Publication PCT
WO2017/202485 30.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.12.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Inventeur

HINSBERGER, Kenny

66287 Quierschied, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.