PALIER HYDRODYNAMIQUE A INJECTEURS ET DEFLECTEURS

Brevet européen · EP3464916 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3464916
Numéro de demande
EP17723659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
20 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
8 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
F16C 33/10 (2006.01)
Priorité
EP 16290090 26.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/060987 09.05.2017
Publication PCT
WO2017/202598 30.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 2 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2023

  5. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  6. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Flender-Graffenstaden S.A.S.

1, rue du Vieux Moulin, 67402 Illkirch-Graffenstaden, FR

Inventeur

HAMY, Pierre

67100 Strasbourg, FR

JALLAT, Eric

67400 Illkirch-Graffenstaden, FR

GAULIER, Thomas

67202 Wolfisheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.