SCHLAUCHSCHELLE
Brevet européen · EP3464980 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464980
- Numéro de demande
- EP17722456
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/08 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016109548 24.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/061144 10.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/202609 30.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
KRAUSS, Mathias
61130 Nidderau, DE
LEUSNER, Oliver
65232 Taunusstein, DE
BENNAI, Yassine
91270 Vigneux sur Seine, FR
MÖLLER, Björn
61130 Nidderau, DE
HENRICH, Detlef
63694 Limeshain, DE
LANGE, Frank
63654 Büdingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.