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Brevet européen · EP3464984 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3464984
- Numéro de demande
- EP17731367
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juin 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 57/00 (2006.01)F16L 58/00 (2006.01)F16L 55/07 (2006.01)G01M 3/00 (2006.01)F15B 1/08 (2006.01)G01M 3/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201662346195 P 06.06.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/035942 05.06.2017
- Publication PCT
- WO2017/214031 14.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
EIHUSEN, John
Lincoln NE 68516, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.