GARGERÄT MIT NAHBEREICHS-FUNKSCHNITTSTELLE

Brevet européen · EP3465014 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465014
Numéro de demande
EP17721128
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
11 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
1 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
F24C 7/08 (2006.01)
Priorité
DE 102016209133 25.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/060331 02.05.2017
Publication PCT
WO2017/202573 30.11.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

Parties

Titulaire

BSH Hausgeräte GmbH

Carl-Wery-Strasse 34, 81739 München, DE

Inventeur

GROBLEBEN, Ralf

75015 Bretten, DE

OBERFELL, Gernot

80809 München, DE

SCHMIDT, Tobias

81371 München, DE

WERTEL, Jan

10965 Berlin, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.