VERFAHREN UND COMPUTERSYSTEM ZUR ÜBERWACHUNG EINES HLK-SYSTEMS
Brevet européen · EP3465021 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465021
- Numéro de demande
- EP17726325
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 29 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- F24F 11/30 (2018.01)F24F 11/52 (2018.01)F24F 11/58 (2018.01)
- Priorité
- CH 7142016 03.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063166 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207634 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 7 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.02.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 30 mars 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.03.2023
- 29 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.