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Brevet européen · EP3465055 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465055
- Numéro de demande
- EP17725858
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 22 juin 2022
- Radié
- 23 déc. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28F 1/40 (2006.01)F28F 1/42 (2006.01)F28F 1/18 (2006.01)F28F 1/36 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016006967 01.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/000596 17.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207090 07.12.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2023
- 3 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 03.05.2023
- 22 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
Parties
Inventeur
KNAB, Manfred
89160 Dornstadt, DE
EL HAJAL, Jean
89077 Ulm, DE
GOTTERBARM, Achim
89160 Dornstadt, DE
LUTZ, Ronald
89143 Blaubeuren, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.