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Brevet européen · EP3465056 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465056
Numéro de demande
EP17725859
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
6 juil. 2022
Radié
23 déc. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 1/40 (2006.01)
F28F 1/42 (2006.01)
F28F 1/18 (2006.01)
F28F 1/36 (2006.01)
Priorité
DE 102016006913 01.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/000597 17.05.2017
Publication PCT
WO2017/207091 07.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2023

  2. 17 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.05.2023

  3. 6 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.07.2022

Parties

Titulaire

Wieland-Werke AG

Graf-Arco-Strasse 36, 89079 Ulm, DE

Inventeur

KNAB, Manfred

89160 Dornstadt, DE

EL HAJAL, Jean

89077 Ulm, DE

GOTTERBARM, Achim

89160 Dornstadt, DE

LUTZ, Ronald

89143 Blaubeuren, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.