ERFASSEN VON OBJEKTEN

Brevet européen · EP3465098 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465098
Numéro de demande
EP17751821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
8 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
1 juin 2037
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01M 31/00 (2006.01)
G01D 5/24 (2006.01)
A01M 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201609756 03.06.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/000678 02.06.2017
Publication PCT
WO2017/208068 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.07.2025

  2. 18 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 30 sept. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

  6. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Brandenburg (UK) Limited

29 Navigation Drive Hurst Business Park Brierley Hill, West Midlands DY5 1UT, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

KAYE, Mathew Varghese

Brierly Hill West Midlands DY5 1UT, GB

JACQUES, Mark

Dudley West Midlands DY1 2TW, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.