GLASFASERVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3465301 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465301
- Numéro de demande
- EP17727664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 23 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- G02B 6/255 (2006.01)G02B 6/036 (2006.01)
- Priorité
- GB 201609278 25.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/000082 24.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/203193 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 18 déc. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 18.12.2024
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Mandataire
Inventeur
Southampton Hampshire SO32 1RJ, GB
Southampton Hampshire SO15 5SR, GB
Bramshaw Hampshire SO43 7JE, GB
Andover Hampshire SP10 2NA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.