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Brevet européen · EP3465338 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465338
- Numéro de demande
- EP17807166
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 17 juin 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G02F 1/167 (2019.01)G02F 1/1333 (2006.01)B32B 38/06 (2006.01)B32B 38/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662343775 P 31.05.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/030008 28.04.2017
- Publication PCT
- WO2017/209869 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 1 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2025
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2023
- 17 juin 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HARRIS, George G.
Billerica, Massachusetts 01821-4165, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.