MECHANISCHES UHRWERK
Brevet européen · EP3465354 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465354
- Numéro de demande
- EP17724726
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mars 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04C 3/04 (2006.01)G04C 3/08 (2006.01)G04C 3/14 (2006.01)G04B 27/00 (2006.01)
- Priorité
- BE 201605407 02.06.2016
- Demande PCT
- PCT/BE2017/000020 23.03.2017
- Publication PCT
- WO2017/205944 07.12.2017
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 18 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.04.2023
- 29 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ORITI PATENTS - FRANCO ORITI, Viale Carlo Cattaneo 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 29.05.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Titulaire
Mintiens, Benoît
2547 Lint, BE
Mandataire
Inventeur
Mintiens, Benoît
2547 Lint, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.