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Brevet européen · EP3465357 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465357
- Numéro de demande
- EP17729420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 22 mai 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04G 21/02 (2010.01)
- Priorité
- US 201614170479 01.06.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/063162 31.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207632 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 22 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2024
Parties
Inventeur
BALTI, Haïkel
94400 Vitry Sur Seine, FR
TECHER, Frédéric
77120 Coulommiers, FR
BUARD, Nadine
92190 Meudon, FR
LEGER, Charlotte
92120 Montrouge, FR
BESNARD, Marc
75006 Paris, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.