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Brevet européen · EP3465441 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465441
Numéro de demande
EP17721569
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06F 11/34 (2006.01)
G06F 11/36 (2006.01)
G06F 3/048 (2013.01)
G06F 17/50 (2006.01)
Priorité
DE 102016110321 03.06.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/059737 25.04.2017
Publication PCT
WO2017/207171 07.12.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  5. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  6. 27 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 27.05.2020

  7. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

Haug, Thomas

75217 Birkenfeld, DE

Inventeur

Haug, Thomas

75217 Birkenfeld, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.