SYSTÈME DE STOCKAGE TAMPON ET DE SÉQUENCEMENT DE CHARGES COMPRENANT DEUX ÉLÉVATEURS

Brevet européen · EP3465561 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465561
Numéro de demande
EP17717140
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
23 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
9 avr. 2037
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06Q 10/04 (2012.01)
B65G 1/137 (2006.01)
Priorité
FR 1654863 30.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/058563 10.04.2017
Publication PCT
WO2017/207152 07.12.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2026

  2. 5 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.05.2025

  3. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  4. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  5. 4 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

  6. 23 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

Parties

Titulaire

SAVOYE

18 Boulevard des Gorgets, 21000 Dijon, FR

Inventeur

PIETROWICZ, Stéphane

21220 Fixin, FR

COLLIN, Jean-Michel

21190 Merceuil, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.