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Brevet européen · EP3465662 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465662
Numéro de demande
EP17730068
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
2 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G09B 9/02 (2006.01)
G09B 9/04 (2006.01)
G09B 9/12 (2006.01)
G09B 9/14 (2006.01)
Priorité
EP 16171519 26.05.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/062557 24.05.2017
Publication PCT
WO2017/202920 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 18 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.05.2026

  3. 2 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.07.2025

Parties

Titulaire

E2M Technologies B.V.

Pedro de Medinalaan 17, 1086 XP Amsterdam, NL

Inventeur

VELTENA, Marinus Cornelis Christaan

1086 XP Amsterdam, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.