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Brevet européen · EP3465665 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465665
Numéro de demande
EP17807350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
13 sept. 2023
Fin de la protection au plus tard
29 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
G09F 9/33 (2006.01)
Priorité
US 201662343756 P 31.05.2016
Demande PCT
PCT/US2017/035062 30.05.2017
Publication PCT
WO2017/210221 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 24 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.07.2024

  4. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  5. 13 déc. 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.12.2023

  6. 13 sept. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.09.2023

Parties

Titulaire

ROHINNI, INC.

23221 E Knox Ave., Liberty Lake, WA 99019, US

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

PETERSON, Cody

Coeur D' Alene, ID 83814, US

WENDT, Justin

Coeur D' Alene, ID 83814, US

HUSKA, Andy

Coeur D' Alene, ID 83814, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.