ELEKTROMAGNETISCHER SCHALTER
Brevet européen · EP3465723 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465723
- Numéro de demande
- EP17725238
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 22 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- H01H 51/22 (2006.01)H01H 15/10 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)H01H 9/00 (2006.01)H01H 50/60 (2006.01)H01H 50/64 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016109486 24.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/062329 23.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/202803 30.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HOFFMANN, Ralf
12349 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.