STRUCTURE HYBRIDE POUR DISPOSITIF A ONDES ACOUSTIQUES DE SURFACE
Brevet européen · EP3465784 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465784
- Numéro de demande
- EP17732512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 8 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01L 41/08 (2006.01)H01L 41/312 (2013.01)H03H 9/02 (2006.01)H03H 3/10 (2006.01)
- Priorité
- FR 1655030 02.06.2016
- Demande PCT
- PCT/FR2017/051339 30.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/207911 07.12.2017
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 4 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 04.07.2020
- 8 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.04.2020
Parties
Inventeur
BROEKAART, Marcel
38570 THEYS, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.