PROCEDE DE FABRICATION D'UNE COUCHE

Brevet européen · EP3465788 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465788
Numéro de demande
EP17732504
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
20 mai 2020
Fin de la protection au plus tard
23 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H01L 41/312 (2013.01)
Priorité
FR 1654685 25.05.2016
Demande PCT
PCT/FR2017/051291 24.05.2017
Publication PCT
WO2017/203174 30.11.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 28 mai 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 28.05.2020

  6. 20 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

Parties

Titulaire

SOITEC

Parc Technologique des Fontaines Chemin des Franques, 38190 Bernin, FR

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

GHYSELEN, Bruno

38170 Seyssinet-Parisnet, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.