MEMBRAN UND PROZESS
Brevet européen · EP3465810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465810
- Numéro de demande
- EP17727322
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 26 févr. 2020
- Radié
- 31 mai 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 8/1004 (2016.01)H01M 8/1018 (2016.01)H01M 8/1027 (2016.01)H01M 8/1053 (2016.01)H01M 8/1058 (2016.01)H01M 8/106 (2016.01)H01M 8/1069 (2016.01)
- Priorité
- GB 201609320 26.05.2016
- Demande PCT
- PCT/GB2017/051475 25.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/203256 30.11.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
- 26 févr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.02.2020
Parties
Inventeur
BARNWELL, David Edward
Highworth Wiltshire SN6 7PJ, GB
MISTRY, Mayur Kishorbhai
Swindon Wiltshire SN2 2FA, GB
RALPH, Thomas Robertson
Swindon Wiltshire SN5 8AT, GB
GRAY, Peter
Swindon Wiltshire SN6 6NZ, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.