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Brevet européen · EP3465836 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465836
- Numéro de demande
- EP17723713
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 23 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01R 4/48 (2006.01)H01R 13/24 (2006.01)H01R 43/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 16171340 25.05.2016EP 16171346 25.05.2016EP 16171341 25.05.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/062067 19.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/202709 30.11.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
- 23 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.12.2020
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.