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Brevet européen · EP3465924 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3465924
Numéro de demande
EP17729688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
21 oct. 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04B 5/00 (2006.01)
A43B 23/08 (2006.01)
A43B 3/00 (2006.01)
Priorité
US 201662344676 P 02.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/035369 01.06.2017
Publication PCT
WO2017/210384 07.12.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 28 janv. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    The North Face Apparel Corp., 200 Hanby Building, 3411 Silverside Road, Wilmington, DE 19810, Etats-Unis d'Amérique → TBL Licensing LLC, 200 Domain Drive, Stratham, NH 03885-2575, Etats-Unis d'Amérique

    Publié dans Swissreg le 28.01.2021

  3. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Inventeur

SMITH, Tadd Nicholas

Rye New Hampshire 03870, US

COOPER, Benjamin

Boston MA 02124, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.