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Brevet européen · EP3465976 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3465976
- Numéro de demande
- EP16727473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- H04L 9/08 (2006.01)H04L 29/06 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062559 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/207057 07.12.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 20 juil. 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- KOBIL Systems GmbH, Pfortenring 11, 67547 Worms, Allemagne → KOBIL GmbH, Pfortenring 11, 67547 Worms, Allemagne
Publié dans Swissreg le 20.07.2021
- 5 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.11.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
67550 Worms, DE
Potomac, Maryland 20854, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.