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Brevet européen · EP3466023 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466023
Numéro de demande
EP17727344
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 mai 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
17 févr. 2021
Fin de la protection au plus tard
25 mai 2037
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
H04L 29/06 (2006.01)
H04L 12/18 (2006.01)
H04L 29/08 (2006.01)
H04N 7/15 (2006.01)
Priorité
GB 201609440 27.05.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/051512 26.05.2017
Publication PCT
WO2017/203283 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2026

  2. 1 juin 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2025

  3. 2 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.06.2024

  4. 1 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.06.2023

  5. 29 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.12.2021

  6. 29 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Kirker & Cie S.A., 122, rue de Genève, Case postale 90, 1226 Geneve-Thônex

    Publié dans Swissreg le 29.04.2021

  7. 17 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

Parties

Inventeur

JONES, Pete

Southbridge, Northamptonshire NN4 8HP, GB

KACZMARSKI, Piotr

Northampton Northamptonshire NN3 9HF, GB

KANTAMANI, Rama Satish Babu

Northampton Northamptonshire NN4 8GT, GB

WALMSLEY, David Michael

Northampton Northamptonshire NN3 3XG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.