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Brevet européen · EP3466054 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466054
Numéro de demande
EP17803204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
26 mai 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/32 (2006.01)
H04L 29/06 (2006.01)
B67D 7/04 (2010.01)
G06F 21/32 (2013.01)
Priorité
US 201662342410 P 27.05.2016
US 201662349513 P 13.06.2016
Demande PCT
PCT/US2017/025442 31.03.2017
Publication PCT
WO2017/204901 30.11.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  3. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Wayne Fueling Systems LLC

WAYNE FUELING SYSTEMS LLC

3814 Jarrett Way, Austin, TX 78728, US

Inventeur

KJELLBERG, Henrik

SE-200 71 Malmo, SE

LARSSON, Bengt, I.

274 53 Skivarp, SE

GUSTAFSSON, Gustaf

SE-200 71 Malmo, SE

MARTENSSON, Mattias, G.

244 33 Kavlinge, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.