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Brevet européen · EP3466307 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466307
Numéro de demande
EP18206295
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 sept. 2016
Publié
10 avr. 2019
Délivré
25 janv. 2023
Fin de la protection au plus tard
11 sept. 2036
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A47J 31/46 (2006.01)
A47J 31/44 (2006.01)
A47J 43/12 (2006.01)
Priorité
US 201562327808 P 26.04.2016
US 201562220680 P 18.09.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 6 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2023

  5. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  6. 3 mars 2023

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.03.2023

  7. 25 janv. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.01.2023

Parties

Inventeur

Riday, Richard

Kirkland, WA Washington 98033, US

Koller, Izaak

Seattle, WA Washington 98134-1435, US

Cummer, Michael

Seattle, WA Washington 98134-1435, US

Crossland, William

Seattle, WA Washington 98134-1435, US

Apone, Dan

Seattle, WA Washington 98134-1435, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.