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Brevet européen · EP3466308 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466308
- Numéro de demande
- EP18206345
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2014
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47J 43/08 (2006.01)
- Priorité
- GB 201321291 03.12.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Inventeur
EDEN, Roland
Havant, Hampshire PO9 2NH, GB
JAYS, Nick
Havant, Hampshire PO9 2NH, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.