ENDOSKOPISCHES BEHANDLUNGSINSTRUMENT
Brevet européen · EP3466351 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466351
- Numéro de demande
- EP16903150
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2016
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- A61B 17/221 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2016/065640 26.05.2016
- Publication PCT
- WO2017/203669 30.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Inventeur
OKADA, Tsutomu
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
MORISHITA, Hiroyuki
Hachioji-shi, Tokyo 192-8507, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.