ZERSETZUNG VON KÖRPERRESTEN
Brevet européen · EP3466392 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466392
- Numéro de demande
- EP18197796
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2018
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 5 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2038
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A61G 17/00 (2006.01)C05F 17/00 (2020.01)C05F 1/00 (2006.01)B09B 3/00 (2022.01)
- Priorité
- US 201715723859 03.10.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 15 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 15.05.2024
- 2 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.10.2023
- 11 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 11.07.2023
- 5 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.07.2023
Parties
Inventeur
Wildwood, MO Missouri 63011-5417, US
Wildwood, MO Missouri 63011-5417, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.