DUFTSTOFFFREISETZENDES MODUL UND DUFTSTOFFFREISETZENDER BEHÄLTER DAMIT
Brevet européen · EP3466452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466452
- Numéro de demande
- EP17803109
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 7 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 mai 2037
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61L 9/12 (2006.01)A61L 9/01 (2006.01)A61L 9/013 (2006.01)A61L 9/04 (2006.01)
- Priorité
- KR 20160065872 27.05.2016
- Demande PCT
- PCT/KR2017/005506 26.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/204590 30.11.2017
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 2 nov. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich → Frei Patentanwaltsbüro AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 02.11.2023
- 1 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2023
- 16 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.02.2022
- 30 juin 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbüro AG, Postfach, 8032 Zürich
Publié dans Swissreg le 30.06.2021
- 7 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.04.2021
Parties
Inventeur
Yongin-si Gyeonggi-do 16909, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.