KONDENSATORSYSTEME FÜR FLÜSSIGKEITSVERARBEITUNGSSYSTEME

Brevet européen · EP3466509 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466509
Numéro de demande
EP18208107
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 2014
Publié
10 avr. 2019
Délivré
10 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
30 déc. 2034
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B01D 5/00 (2006.01)
B65D 88/16 (2006.01)
B01F 15/00 (2006.01)
B01F 3/04 (2006.01)
Priorité
US 201461968772 P 21.03.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 19 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 19.01.2022

  6. 13 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 13.03.2021

  7. 10 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.03.2021

Parties

Inventeur

BROWN, Jason D.

Logan, Utah 84321, US

MEEKS, Anthony D.

Logan, Utah 84321, US

STAHELI, Clinton C.

Bothwell, Utah 84337, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.