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Brevet européen · EP3466541 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466541
- Numéro de demande
- EP17802602
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mai 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 22 déc. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01J 35/04 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)B01J 23/63 (2006.01)F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)B01J 35/00 (2006.01)B01J 37/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016103467 24.05.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/018077 12.05.2017
- Publication PCT
- WO2017/204008 30.11.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
ONOE, Ryota
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
TAKESUE, Yuki
Iwata-shi Shizuoka 438-0112, JP
MURAKAMI, Kyosuke
Kakegawa-shi Shizuoka 437-1492, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.