AGGREGATMISCHUNG FÜR GIESSFORM UND GIESSFORM

Brevet européen · EP3466561 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3466561
Numéro de demande
EP17809868
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 févr. 2017
Publié
10 avr. 2019
Délivré
27 janv. 2021
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22C 1/18 (2006.01)
B22C 9/02 (2006.01)
Priorité
JP 2016112861 06.06.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/005340 14.02.2017
Publication PCT
WO2017/212684 14.12.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  2. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  3. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Inventeur

AOKI, Tomohiro

Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP

KATO, Yusuke

Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.