AGGREGATMISCHUNG FÜR GIESSFORM UND GIESSFORM
Brevet européen · EP3466561 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3466561
- Numéro de demande
- EP17809868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 févr. 2017
- Publié
- 10 avr. 2019
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Radié
- 28 févr. 2021
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22C 1/18 (2006.01)B22C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016112861 06.06.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2017/005340 14.02.2017
- Publication PCT
- WO2017/212684 14.12.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 22 sept. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
AOKI, Tomohiro
Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP
KATO, Yusuke
Toyokawa-shi Aichi 442-8505, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.